SPRD 6 - Que se passe-t-il si je n'ai pas de producteur ou/et d'éditeur de musique ?
Publié le : 11/09/2016 18:05:16
Catégories : SPRD
Si votre musique n'est pas éditée par un éditeur de musique, l'intégralité des sommes normalement reversées à celui-ci sont partagées entre l'auteur et le compositeur.
Par contre, si vous n'êtes pas un producteur officiel (déclaré), les sommes prévues pour celui-ci ne sont tout simplement pas reversées.
Et il en est de même si vous ne vous déclarez pas en tant qu'interprète.
Premièrement, si vous êtes auteur compositeur et que vous enregistrez vous même votre oeuvre, sachez que pour que celle-ci soit enregistrée, il faut bien qu'elle soit interprétée. Dans ce cas, vous êtes aussi l'interprète. Cependant, si vous ne vous déclarez pas en tant qu'interprète en vous enregistrant à l'ADAMI, les sommes normalement prévues pour celui-ci ne seront pas reversées.
En gros, si vous faites tout vous même, le seul moyen de récupérer toutes les sommes que l'on vous doit est de s'enregistrer à la
SACEM ou la SACD (s'il s'agit d'une oeuvre dramatique) comme auteur compositeur, à l'ADAMI en tant qu'interprète votre oeuvre et à la SPPF en tant que producteur de votre oeuvre.
CHAPITRE SUIVANT :
7) Et pour la diffusion issue des sites web streaming comme Youtube, Deezer, Spotify...?
SOMMAIRE :
1) Quels sont mes droits patrimoniaux ?
2) Quels types de revenus puis-je réclamer en fonction de mes droits patrimoniaux ?
3) Le principe de la licence légale et la rémunération équitable
4) Comment récupérer sa part d'argent auprès des SPRD ?
5) Comment est réparti l'argent issu de la diffusion et de la copie privée ?
6) Que se passe-t-il si je n'ai pas de producteur ou/et d'éditeur de musique ?
7) Et pour la diffusion issue des sites web streaming comme Youtube, Deezer, Spotify...?
Partager ce contenu
Vous n'imaginez pas combien un petit geste spontané apporte en reconfort et soutien !
30/01/2017 16:36:57
Salut Andy, deja un gros gros big up pour tous les tuto que tu mets a dispo, de grande qualité bien expliquer en video comme les textes ! Un Grand Merci !
J'ai donc plusieurs questions, je te fais un topo de la situation
Ave un amis d'enfance, on fait du rap ! On compose nos propres instru, réalisons nos propres clips, enregistrons et mixont nos musiques, créons nos pochettes etc sans aucun apport extérieur voila deux ans qu'on sort des clips et des projets underground gratuit.
Nous voulons nos professionnalisé a la fois pour nous produire de façon officiel et réaliser de vente sur propres projets comme pour produire d'autres artiste mais aussi a coté faire des clip, instru et pochette voir enregistrement pour des artiste indépendant et auto-produit.
Nous avons pensé au statut d'auto entrepreneur !
Du coup peut -t'on posséder plusieurs dénomition commercial ? du Style "Edition Musical"+ "Creation audiovisuel" +"Creation Graphique" ?
Ensuite es-que 2 auto autreneur peuvent produire et édité a part égal un artiste ?
Ensuite quel type de contrat signé avec un artiste qu'on produit et édite ? Es-ce un contrat d'artiste ou contrat d'édition ou les deux ? Un auto-entrepreneur peut-il signer de tel contrat ?
Ensuite question fiscal et declaration
Li'déal et de déclarée ses activité comme ca
Production : Auto-entreprise
Edition Auto-entreprise
Composition Nom Propre
Auteur Nom Propre
Interpréte Nom Propre
Pochette Auto ?
Clip Auto?
Rec : Auto ?
?
02/02/2017 11:46:55
Bonjour Ajax, et merci pour ton soutien et ton témoignage.
Malheureusement, je ne peux répondre à toutes tes questions en un seul post, c'est pour cela que je fais plusieurs articles.
C'est pourquoi je ne peux que te réorienté vers des articles que j'ai fait qui répondent au 3/4 de tes questions.
PREMIEREMENT, en ce qui concerne le statut de l'auto entrepreneur et la possibilité ou non de pouvoir faire plusieurs activités,
la question et réponse et abordé sur ce tutoriel, que je continu de rédiger. De plus j'y aborde la question de la déclaration qui va de paire évidemment.
http://www.andymacdoor.com/fr/blog/comment-declarer-ses-revenus-d-auteur-compositeur-interprete-producteur-editeur-et-manager--n91
DEUXIEMEMENT ta question est :
"Du coup peut -t'on posséder plusieurs dénomination commercial ? du Style "Edition Musical"+ "Création audiovisuel" +"Création Graphique" ? "
NON on ne peut pas une société à un nom de société point barre.
PAR CONTRE tu peux très bien créer plusieurs marques qui représentent les activités. C'est d'ailleurs ce qu'il faut faire.
Ainsi, tu ne communiques pas avec le nom de l'entreprise, mais avec le nom de la marque. Cependant le nom de l'entreprise devra être utilisé pour toute la partie administrative : factures, déclarations etc...
TROISIEMENT, ta question est "Ensuite quel type de contrat signé avec un artiste qu'on produit et édite ? Es-ce un contrat d'artiste ou contrat d'édition ou les deux ? Un auto-entrepreneur peut-il signer de tel contrat ? "
La réponse est simple, OUI les Deux et OUI un auto-entrepreneur peut signer de tel contrat.
02/02/2017 12:21:39
Petite question concerant les les pourcentages de réparticition entre les auteur et les interpréte, les pourcentages sont a définir sois-mêm ou la sacem le fait d'elle m^me ?
15/02/2017 11:26:12
Bonjour Ajax,
Ta question n'est vraiment pas simple à répondre tant il y a une multitude de types de revenus.
En gros tous les revenus qui sont présent sur le schéma présent dans l'article de cette page ne sont pas négociable.
http://www.andymacdoor.com/fr/blog/recuperer-sa-part-00-comment-recuperer-l-argent-issu-de-la-diffusion-de-sa-musique--n76
Pour les autres, il faut négocier, par exemple:
Les revenus issu de la vente directe de la musique : vente de cd, vente de streaming.
Les revenus issus du merchandising : T-shirt, casquette, jouet etc...
Les revenus issus du droit de synchronisation : Autorisation d'utiliser une musique pour un film par exemple.
Les revenus issus du droit d'adaptation : Autorisation de remixer une musique.
10/03/2021 16:53:14
Hello Andy,
Je voulais savoir, je voudrais m'autoproduire mais je ne sais pas si je dois utiliser mon nom de scène pour déposer la marque et donc l'auto entreprise aura mon nom de scène; ou bien utiliser un nom de label et exploiter mon nom de scène? J'espère que c'est clair..
Je voudrais seulement me produire pour l'instant et peut être produire d'autres artistes plus tard.
Je suis déjà inscrite à la sacem en tant qu'auteur.
Mais si je dois déposer une marque à l'inpi, quel nom dois je déposer?
Merci pour tes tutos au top.