Publié le : 11/09/2016 18:06:41
Catégories : SPRD
Ici, je n'expliquerai pas en détail comment récupérer son argent sur des sites comme youtube et Dailymotion ou encore Deezer et spotify, car ces revenues sont assimilés à des ventes, ce qui veut dire que pour celles-ci, il faudra simplement s'adresser au distributeur digital avec lequel vous avez signé si vous ne gérez pas directement vous même la mise en ligne de votre musique.
Par exemple, si vous avez signé chez un distributeur comme Zimbalam ou Imusician, c'est à lui que vous devez vous adresser pour récupérer les revenus issus des diffusions sur les sites comme Deezer ou Spotify, puisque Zimbalam et Imusician distribuent par défaut votre musique sur ces plateformes de streaming.
Si vous avez signé avec un editeur de musique (label) et que vous avez accepté par contrat que celui-ci s'occupe de la mise en ligne de vos oeuvres, c'est à lui que vous devez vous adresser directement.
Par contre, si vous gérez vous même votre chaîne Youtube (dailymotion ou autre), vous seul pouvez éxiger de Youtube d'être payé comme il se doit en fonction du contrat que vous avez accepté lors de l'envoi de votre vidéo sur leur site. (evidemment, si vous avez choisi de monétisée votre oeuvre).
1) Quels sont mes droits patrimoniaux ?
2) Quels types de revenus puis-je réclamer en fonction de mes droits patrimoniaux ?
3) Le principe de la licence légale et la rémunération équitable
4) Comment récupérer sa part d'argent auprès des SPRD ?
5) Comment est réparti l'argent issu de la diffusion et de la copie privée ?
6) Que se passe-t-il si je n'ai pas de producteur ou/et d'éditeur de musique ?
7) Et pour la diffusion issue des sites web streaming comme Youtube, Deezer, Spotify...?
11/09/2016 22:59:29
un grand merci ! c'est du bon boulot ;-)
12/09/2016 21:33:36
Merci pour ton compliment, tu es sans doute le premier à l'avoir lu, car je l'ai fini même pas 10 minutes avant ton commentaire.
@+ Si tu as des questions n'hésites pas !
23/12/2016 14:04:17
Salut deja super boulot pour tout ses tuto !
Ma question est si on passe IMusician pour distribuer ca musique, pour récupérer ses "droits on a besoin d'étre inscris dans une SPRD ?
Doit-on avoir un statut juridique on peut récupéerer notre argent a titre personnel ?
23/12/2016 14:07:23
Salut Ajax !
NON tu n'as pas besoin de t'inscrire à une SPRD pour récupérer l'argent issu du distributeur !
08/05/2017 17:10:27
Salut Andy! D'abord merci pour tes tutos qui sont vraiment bien foutus, ca aide vachement à y voir plus clair dans tout ce merdier. J'ai regardé pas mal de tes vidéos concernant le business musical. J'ai néanmoins une question...
Pour te situer le contexte, je fais partie d'un groupe de rock qui démarre, on a enregistré notre EP très proprement avec un ingé son etc. On s'apprête donc à le lancer. Au départ on était parti pour s'inscrire direct à la SACEM (dans un but de protection avant tout), mais après visionnage de tes vidéos on va reconsidérer tout ça.
Pour ma part, je pensais donc faire plutôt appel à copyright france pour la protection, faire appel à un distrib genre iMusician. Et plus tard faire appel aux SPRD si par miracle on perce quelque part. Cependant ma question est la suivante : pour l'instant pas de label (indispensable pour être diffusé sur Itunes notamment), mais en regardant un peu le site d'iMusician, j'ai cru comprendre qu'ils proposaient eux même des label (ou alors j'ai mal compris) du genre Imusician jazz, classic etc... Est ce une solution alternative correcte, ou est ce que la création de son propre label comme tu l'explique dans une autre vidéo serait la solution à favoriser?
Je te remercie d'avance pour ta réponse, et merci encore pour la clarté et le temps que tu passes à nous décortiquer tout ça! Slowsnake
09/05/2017 09:50:50
Tout d'abord je tiens à te dire et vous dire que j'aime beaucoup ce que vous faites, je suis allé sur votre page facebook pour écouter et cela m'a fait très plaisir d'entendre du vrai rock ! Vraiment très bien !
Pour répondre à ta question sur le label, oui il est obligé d'en avoir un pour pouvoir être distribué sur certaines plateformes de vente et c'est pour cette raison qu'imusician propose le sien.
Cela dit, il faut bien considérer qu'un label est une marque et pas forcément une société. De plus, aucune plateforme de vente ne vérifie si votre marque est bien protégée à l'INPI ou l'OMPI, ce qui veut dire qu'un simple nom de domaine suffit pour pouvoir faire valoir votre marque et donc label, l'idéal est tout de même d'avoir un petit site web au bout du nom de domaine pour un minimum de sérieux. Tu l'auras compris, je vous conseille donc de "créer" votre marque et un petit site web type "carte de visite" avec le nom de domaine correspondant à votre nom de "label" pour pouvoir le faire valoir sur les plateformes de diffusion.
Concernant la protection de votre musique, effectivement "Copyright France" + "la mise en vente de votre musique" et déjà un excellent moyen de protection juridique, en plus de cela vous pouvez ajouter un petit cd en accusé reception à votre adresse pour se constituer une archive en plus vu le faible coût de l'opération.
L'idéal lorsque l'on vient juste de créer une oeuvre est de commencer par s'envoyer un courrier en accusé réception, puis par la suite opter pour un "copyright france", et si votre oeuvre en vos la peine, la mettre en vente. Ainsi, vous n'aurez jamais de mauvaises surprises.
Pour la question de la SACEM, vu la qualité de votre groupe, je pense qu'il serait bien que vous commenciez à y penser et d'ainsi bien définir les rôles et parts de chaque membre de votre groupe. Dés que vous passerez à la radio ou à la télé, la SACEM est le seul moyen sérieux de récupérer votre part d'argent concernant la diffusion de vos oeuvres.
10/05/2017 00:29:12
Merci pour ta réponse rapide Andy!
Ravi que notre style te plaise ça fait plaisir ;)
On va débriefer un peu tout ça avec mon groupe et on va aviser en fonction mais je pense qu'on va suivre tes conseils. On a déjà crée notre association, on a notre n° de siret, les statuts des membres bien définis etc, je pense que le label va suivre très bientôt avec le nom de domaine etc. Pour l'instant on va faire sans la SACEM, on lance juste un EP, et n'ayant que des connaissances très limitées dans le domaine on reste "prudents" dans nos espérances, c'est vraiment juste pour prendre la température. Mais comme tu dis, si par chance on arrive à sortir la tête de l'océan que représente ce dur milieu, l'adhésion se fera dans la foulée on s'est déjà pas mal renseigné au préalable. Personnellement ce qui me freine c'est l'idée (fondée?) qui circule sur le net comme quoi, une fois inscrit à la SACEM, on est plus vraiment libre de "distribuer" notre musique gratuitement sur le net. Or dans la pure optique de se faire connaître, ça ne va peut être pas aider bref... A discuter..
Merci encore pour tes conseils !
12/05/2017 11:37:11
Rassures-toi !! La SEULE ET UNIQUE contrainte lorsque l'on est inscrit à la SACEM est l'OBLIGATION de devoir déclarer ses oeuvres UNIQUEMENT chez eux !
Ce qui est en pratique très compréhensible, car si un artiste choisi la SACEM et en plus un autre organisme comme la SACD par exemple, il y aurait alors un doublon pour la revendication des droits.
Pour le reste, tu es totalement libre de distribuer ton oeuvre comme tu le souhaites ! Que se soit en gratuit, en Creative Commons, en distribution personnelle ou autre, avec ton label, sans label ou un autre etc...
Ce que l'on peut reprocher à la SACEM est son système de vérification des diffusions dans les établissements sonorisés. Mais d'un autre coté, on ne peut que reconnaitre qu'ils sont les plus efficace sur ce point comparer à tous les autres acteurs du secteur. C'est d'ailleurs pour cela que ceux qui en "veulent" à la SACEM, sont les 95% du temps des organisateurs d'événement et personnes (sociétés) qui sonorisent leur établissement, commerce etc... qui ne comprennent pas forcément l'obligation qu'ils ont de devoir payer des droits de diffusion pour un simple poste radio allumé dans leur magasin par exemple.
Sur ce point il est vrai qu'il y a matière à discuter et chercher des moyens de rémunération plus juste.
15/05/2017 02:52:07
Et bien merci pour tes réponses et tes explications encore une fois. J'en ai parlé avec mon groupe et on va suivre la directive : copyright + envois en lettres AR/ Label/ iMusician/et Sacem un peu plus tard si on constate une hausse significative de nos likes sur FB et le nombre de vues sur les différents sites sur lesquels on est diffusé. Dans la foulée, on essaiera d'envoyer notre EP à diverses radio indépendantes. D'ailleurs si tu maîtrise le sujet, toute info complémentaire est plus que bienvenue!
18/05/2017 11:12:47
Pour le passage en radio c'est assez compliqué. Et le sujet est plutôt tabou, car pour les nouveaux artistes, il n'y a que trois possibilités :
Premièrement, la façon la plus commune de "placer" un artiste se fait par la maison de disque.
La maison de disque paye directement la radio pour placer ses artistes, en gros elle achète du temps d'emission. Les tarifs sont variables en fonction des radios évidemment. Selon mes sources, cela va de 1500 euros à 15000 euros. Malheureusement, il est très difficile dans savor plus la dessus, car ni les radios, ni les labels, ni les artistes ne veulent que cela se sache.
Deuxièmement, le buzz sur internet permet d'accéder aux radio par la demande direct des fans à celles-ci. C'est de moins en moins rare, et il faut bien croire que l'avenir s'oriente dans cette direction. Exemple : JUL (sans commentaire...) Il à tellement fait le buzz, que les radios ont été obligées de le passer pour "être dans le coup"... Cependant la qualité .... enfin bref on se comprend.
Troisièmement, la promotion canapé... lol Je plaisante, mais à moitié... Un contact, ne suffit pas, une "relation" amicale ou autre avec une personne très bien placée peut évidemment tout changer... Mais, il n'y a évidemment aucun contrat d'engagement. Avis, aux amateurs.
Quatrièmement, que je ne compte pas, il y a les pseudo "concours de talent" qui ne jugent pas le talent d'un artiste, mais la popularité de celui-ci, c'est pourquoi dans les concours se sont pratiquement tout le temps les plus connus qui gagnent.
29/05/2017 20:16:16
Ahah ouais sacré Jul.. J'avoue qu'on vise pas le même public, et je pense pas que notre style musical puisse créer un quelconque buzz (si ce n'est via un clip efficace éventuellement). Mais c'est bon à savoir ces histoires d'achat de temps d'émission je savais pas du tout comment ça se passait, au moins j'en sais un peu plus. Oui sinon via un contact fiable c'est toujours un truc qui fonctionne bien dans ce milieu lol. On va essayer de grimper comme on peut on verra bien la chance nous souri un jour!
Oui ca les concours de talent on a déjà testé (Emergenza). C'est sympa ça fait une bonne expérience mais arrivé au 3e tour, si t'as pas 150 personnes à ramener pour voter pour toi c'est tendu. Et malheureusement pour nous, c'était pas le cas cette fois la :P
En tous cas grâce à tes infos, notre EP sort dans une dizaine de jours via iMusician donc on avisera à partir de là et on va essayer de faire une promo pas trop dégueulasse :D Merci encore pour ton aide ;)
07/12/2019 16:29:27
Andy.
Incroyable travail sur ton site. Tes réponses sont claires et efficaces, un vrai plaisir.
J’ai une question un peux comptable.
Je distribue ma musique avec le distributeur américain Distrokid. J’ai quelques chansons de plusieurs artistes. Je suis le label basé en France, je distribue donc des royalties aux artistes.
Lorsque que je reçois l’argent de mes ventes et streaming depuis distrokid Usa, faut il que je paye en plus la tva sur les ventes/streams? Si je reçois par exemple 100 dollars de royalties faut-il que en tant que diffuseur et je paye la tva, c’est à dire 20 dollars à l’administration française? Je n’arrive à trouvé la réponse nulle part sur le net. Je pense que je ne suis pas le seul à utilisé distrokid comme aggregateur. Pour ce qui utilise imusician je pense que c’est la même chose, car ils récupèrent l’argent de la suisse... Merci encore!
07/12/2019 16:32:55
Salut Julien et merci pour ton soutien !
La réponse est simple : NON tu n'as pas à payer la TVA puisqu'elle a déjà été payée par les plateformes de vente qui ont vendues tes musiques.
En gros tant que tu ne fais pas toi même de la vente directe vers un client, ce n'est pas de ton ressort.
10/01/2021 13:27:25
Bonjour,
Je viens demander votre aide. Deja je remercie Andymacdoor qui m'a permis grâce à son site de trouver quel code Naf attribuer à ma société (micro entreprise) et donc de savoir vers où me diriger. Dans mon cas, comme Julien je reçoit des redevances de distributeurs digitaux en ligne (Distrokid pour ma part). Je n'ai aucune autre source de revenu concernant cette activité (pas de spectacle, vente physique ni rien...).
Le problème étant que j'ai dépasse le seuil de tolérance de la TVA, et que je suis donc censé la payé. Le soucis est que comment prouver à l'état que je ne dois pas payé la TVA vu qu'elle a déjà été payé par les diffuseurs de musiques ? (Spotify, Apple music...). Ils sont un peu perdu là dedans eux aussi j'ai l'impression...
Car en tant qu'auto entrepreneur, je dois faire des facture du coup de ce que je gagne via Distrokid vu qu'on est obligé d'émettre des factures.
J'ai vu que Andy a répondu à Julien que nous n'avons pas à payer la TVA, mais comment le justifier ? Je vous remercie pour votre aide.
Vous pouvez également me contacter à l'adresse suivante : ose.brice@gmail.com
Je vous remercie d'avance.
10/01/2021 14:58:30
Bonjour,
Je viens demander votre aide. Deja je remercie Andymacdoor qui m'a permis grâce à son site de trouver quel code Naf attribuer à ma société (micro entreprise) et donc de savoir vers où me diriger. Dans mon cas, comme Julien je reçoit des redevances de distributeurs digitaux en ligne (Distrokid pour ma part). Je n'ai aucune autre source de revenu concernant cette activité (pas de spectacle, vente physique ni rien...).
Le problème étant que j'ai dépasse le seuil de tolérance de la TVA, et que je suis donc censé la payé. Le soucis est que comment prouver à l'état que je ne dois pas payé la TVA vu qu'elle a déjà été payé par les diffuseurs de musiques ? (Spotify, Apple music...). Ils sont un peu perdu là dedans eux aussi j'ai l'impression...
Car en tant qu'auto entrepreneur, je dois faire des facture du coup de ce que je gagne via Distrokid vu qu'on est obligé d'émettre des factures.
J'ai vu que Andy a répondu à Julien que nous n'avons pas à payer la TVA, mais comment le justifier ? Je vous remercie pour votre aide.
Vous pouvez également me contacter à l'adresse suivante : ose.brice@gmail.com
Je vous remercie d'avance.
10/01/2021 15:24:37
Bonjour,
Je viens demander votre aide. Deja je remercie Andymacdoor qui m'a permis grâce à son site de trouver quel code Naf attribuer à ma société (micro entreprise) et donc de savoir vers où me diriger. Dans mon cas, comme Julien je reçoit des redevances de distributeurs digitaux en ligne (Distrokid pour ma part). Je n'ai aucune autre source de revenu concernant cette activité (pas de spectacle, vente physique ni rien...).
Le problème étant que j'ai dépasse le seuil de tolérance de la TVA, et que je suis donc censé la payé. Le soucis est que comment prouver à l'état que je ne dois pas payé la TVA vu qu'elle a déjà été payé par les diffuseurs de musiques ? (Spotify, Apple music...). Ils sont un peu perdu là dedans eux aussi j'ai l'impression...
Car en tant qu'auto entrepreneur, je dois faire des facture du coup de ce que je gagne via Distrokid vu qu'on est obligé d'émettre des factures.
J'ai vu que Andy a répondu à Julien que nous n'avons pas à payer la TVA, mais comment le justifier ? Je vous remercie pour votre aide.
Vous pouvez également me contacter à l'adresse suivante : ose.brice@gmail.com
Je vous remercie d'avance.