Publié le : 11/09/2016 17:57:30
Catégories : SPRD
Les SPRD sont des Sociétés qui ont pour fonction de Percevoir et Repartir les Droits. Ces SPRD permettent de récupérer une part d'argent issu des Droits de Representation, de Reproduction et de Communication au pubique.
Parmis ces SPRD, une est particulièrement connue, il s'agit de la SACEM, mais sachez qu'elle est loin d'être la seule et que surtout, celon les cas que nous décrirons, n'est pas forcément la seule est unique à contacter pour récupérer ses droits. Chaque SPRD est spécialisée pour répondre à une fonction et qualité précise. Ainsi, pour exemple, si vous êtes producteur, vous devez vous adresser à une SPRD dédiée aux producteurs, de même, si vous êtes un interprète, vous devez vous adresser à une SPRD dédiée aux interprètes etc... De plus, si vous avez plusieurs qualités, par exemple compositeur interprète et producteur, vous devez vous adresser à trois SPRD.
Comme un beau Schéma vaut mieux qu'un long discours voici un graphique que j'ai fait pour représenter en un seul coup d'oeil le chemin de l'argent lorsqu'une oeuvre est diffusée sur les ondes. J'y ai passé un temps fou, car a vrai dire un tel schéma n'éxiste ni sur la toile, ni en livre, car il représente en un seul graphique ce qui normallement est expliqué en 3 ou 4 schémas et qui par conséquent rendent les choses plus compliqué à visualiser. Bref voici l'oeuvre d'art qui je l'espère, vous aidera dans votre compréhension.
5) Comment est réparti l'argent issu de la diffusion et de la copie privée ?
1) Quels sont mes droits patrimoniaux ?
2) Quels types de revenus puis-je réclamer en fonction de mes droits patrimoniaux ?
3) Le principe de la licence légale et la rémunération équitable
4) Comment récupérer sa part d'argent auprès des SPRD ?
5) Comment est réparti l'argent issu de la diffusion et de la copie privée ?
6) Que se passe-t-il si je n'ai pas de producteur ou/et d'éditeur de musique ?
7) Et pour la diffusion issue des sites web streaming comme Youtube, Deezer, Spotify...?
18/05/2019 18:12:14
Bonjour,
J'ai quelques questions concernant la gestion d'une carrière artistique, je les ai regroupées en 2 points :
1) En tant qu'auteur d'une oeuvre, ai-je le droit de me déclarer uniquement en tant qu'auteur de cet oeuvre auprès de la sacem en réclamant uniquement 50% des droits, sans déclarer le nom du compositeur de l'oeuvre ?
2) En tant qu'auteur, interprète et auto-producteur d'une oeuvre, puis-je également m'adresser à l'ADAMI ET À LA SPPF (en tant que producteur indépendant, sachant que je n'ai aucune structure juridique)
Merci pour ton temps, j'avoue que ça fait pas mal de questions, mais on souhaite vraiment s'informer avant de faire des démarches.
Passe une très bonne journée